aller à 1234511 ... DernièreDernière
Affichage des discussions 1 à 20 sur 437

Forum: RNU, documents d’urbanisme CC / POS / PLU et PPR

  1. Caducité des POS après le 27 mars 2017

    par Thierry Bleard, le 13/02/2017
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 53
    • Affichages: 526
    Emmanuel Wormser
    10/02/2020, 10h57 Aller au dernier message

  2. illégalité des art5 des POS sur superficie des terrains issus d'1 terrain bati divisé

    par Emmanuel Wormser, le 03/08/2011
    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 17
    • Affichages: 520
    Emmanuel Wormser
    04/06/2015, 14h57 Aller au dernier message

  3. La servitude de "Logements sociaux" du PLU inopposable au lotissement ?

    par Emmanuel Wormser, le 11/05/2013
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 36
    • Affichages: 490
    Michel ARRAYET
    25/10/2018, 15h23 Aller au dernier message

  4. Emplacement réservé et CES

    par Jonathan PRIVAT, le 10/11/2015
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 40
    • Affichages: 479
    Frédéric ROUGIER
    21/12/2016, 18h25 Aller au dernier message

  5. PC et Loi Littoral

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 06/12/2018
    6 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 58
    • Affichages: 432
    Jean-Paul EYSSETTE
    11/10/2019, 21h05 Aller au dernier message

  6. Les PLU interdisant les lotissements sans restriction... sont illégaux !

    par Emmanuel Wormser, le 31/07/2012
    5 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 19
    • Affichages: 397
    Emmanuel Wormser
    16/04/2015, 10h19 Aller au dernier message

  7. Construire en limite en dépit du règlement

    par Thierry Bleard, le 14/01/2016
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 39
    • Affichages: 338
    Thierry Bleard
    08/03/2016, 14h31 Aller au dernier message

  8. PA Multi sites

    par Ludovic LEFEBURE, le 20/01/2011
    • Réponses: 36
    • Affichages: 330
    Emmanuel Wormser
    18/05/2022, 13h04 Aller au dernier message

  9. Application de l'art 3 : accès, desserte, voie... et cour commune

    par Thierry Bleard, le 25/07/2012
    • Réponses: 22
    • Affichages: 322
    Emmanuel Wormser
    04/11/2015, 22h46 Aller au dernier message

  10. La loi littorale

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 13/12/2013
    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 25
    • Affichages: 272
    Pascal CHARGELÈGUE
    11/04/2017, 11h02 Aller au dernier message

  11. Loi alur et zone naturelle

    par Adrien ROUANET, le 14/06/2014
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 24
    • Affichages: 264
    Emmanuel Wormser
    12/04/2015, 18h36 Aller au dernier message

  12. Les exemptions au R.123.10.1

    par Jean-Michel AMAYENC, le 20/01/2010
    • Réponses: 25
    • Affichages: 261
    Emmanuel Wormser
    06/05/2010, 10h45 Aller au dernier message

  13. ARRET CAMPERO...Nouveau ? (PLU régissant le nombre de constructions par terrain)

    par David PIERROT, le 05/07/2011
    • Réponses: 24
    • Affichages: 254
    Pierre Blanchard
    07/12/2012, 21h57 Aller au dernier message

  14. Les infractions à un règlement de lotissement

    par Clément EYSSETTE, le 26/09/2019
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 29
    • Affichages: 245
    Jean-Paul EYSSETTE
    08/10/2019, 19h55 Aller au dernier message

  15. Gel des droits pdt 5 ans après DP

    par Thierry Bleard, le 22/01/2014
    • Réponses: 25
    • Affichages: 244
    Emmanuel Wormser
    13/09/2014, 08h12 Aller au dernier message

  16. Créer une voie de ...quelques mètres R-122-2 CEnv [étude d'impact ou non?!?]

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 04/02/2015
    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 21
    • Affichages: 240
    Michel ARRAYET
    27/04/2017, 11h12 Aller au dernier message

  17. ALUR: disparition du Cos en PLU et dans 3 ans

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 19/04/2014
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 18
    • Affichages: 240
    Emmanuel Wormser
    31/07/2014, 23h18 Aller au dernier message

  18. L'article 6 et le second rideau

    par Valérie SILVERT, le 30/10/2012
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 19
    • Affichages: 219
    Emmanuel Wormser
    11/02/2016, 08h04 Aller au dernier message

  19. Xynthia ; enfin un retour vers la réalité et la fin de légendes confortables ????

    par (Jean-Jacques GLEIZE), le 15/03/2010
    responsabilité de l'administration, responsabilité des sachants, risques et pprn / ppri / pprif / pprt...
    • Réponses: 46
    • Affichages: 203
    administrateur
    17/06/2010, 11h30 Aller au dernier message

  20. pastillage N en zone A des PLU : interdiction confirmée par le CE

    par Emmanuel Wormser, le 06/04/2010
    interprétation et application des normes, normes nationales rnu pos/plu et cartes communales
    • Réponses: 24
    • Affichages: 199
    Emmanuel Wormser
    13/07/2013, 10h48 Aller au dernier message
aller à 1234511 ... DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum