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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. DP et reliquat

    par Clément EYSSETTE, le 22/04/2024
    • Réponses: 5
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    Clément EYSSETTE
    22/04/2024, 17h49 Aller au dernier message

  2. DP et reliquat bâti

    par Arnaud DELEVAL, le 19/10/2023
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    Frédéric ROUGIER
    31/10/2023, 00h31 Aller au dernier message

  3. DP et reliquat/surplus

    par Olivier LAUGIER, le 22/08/2019
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    09/09/2019, 14h41 Aller au dernier message

  4. DP et répartition de SP

    par Jean-Odon CENAC, le 04/09/2013
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    Jean-Michel LUGHERINI
    10/09/2013, 18h20 Aller au dernier message

  5. DP et RNU

    par Florian SIMON, le 22/06/2016
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    Emmanuel Wormser
    22/06/2016, 17h15 Aller au dernier message

  6. DP et servitude de passage

    par Florian MUNICH, le 08/12/2021
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    4 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 13
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    Florian MUNICH
    09/12/2021, 08h32 Aller au dernier message

  7. DP et SHON toujours, mais fixée unilatéralement dans l'arrêté

    par Thierry Bleard, le 28/07/2011
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    • Réponses: 24
    • Affichages: 152
    Laurent CAMPEDEL
    02/08/2011, 08h28 Aller au dernier message

  8. Dp et stationnements

    par Michel Castelli, le 23/08/2011
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    • Affichages: 78
    Jean-Michel LUGHERINI
    24/08/2011, 13h47 Aller au dernier message

  9. Question DP et surface plancher

    par Thierry BERTHE, le 30/05/2018
    • Réponses: 3
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    Thierry BERTHE
    05/06/2018, 14h14 Aller au dernier message

  10. DP et unité foncière

    par Josiane ASSON, le 23/06/2021
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    Pascal CHARGELÈGUE
    28/06/2021, 11h15 Aller au dernier message

  11. DP expirée, mais PC obtenu

    par Philippe ARNAL, le 01/12/2021
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    • Affichages: 235
    HUBIN Philippe
    18/12/2021, 11h07 Aller au dernier message

  12. DP irrecevable

    par Ludovic LEFEBURE, le 28/06/2016
    • Réponses: 4
    • Affichages: 47
    Mansour KADA-YAHYA
    29/06/2016, 14h50 Aller au dernier message

  13. DP Lotissement et PC sur lot

    par Rémi PIERRE, le 26/10/2023
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    Emmanuel Wormser
    08/04/2024, 20h06 Aller au dernier message

  14. DP lotissement pour une extension?

    par Clément EYSSETTE, le 02/11/2020
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    Jean-Michel LUGHERINI
    07/11/2020, 09h54 Aller au dernier message

  15. DP mise en oeuvre par un tiers non autorisé

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 20/05/2016
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    Thierry Bleard
    11/07/2016, 08h31 Aller au dernier message

  16. DP obtenue sous POS et règles du PLU plus favorables

    par Valéry AMAYENC, le 30/03/2020
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    Mansour KADA-YAHYA
    30/03/2020, 11h29 Aller au dernier message

  17. DP ou PA

    par Arnaud DELEVAL, le 12/10/2016
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    Arnaud DELEVAL
    13/10/2016, 17h58 Aller au dernier message

  18. DP ou PA ?

    par Philippe ARNAL, le 26/02/2013
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    1 pièce(s) jointe(s)
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    Jean-Michel LUGHERINI
    05/03/2013, 20h31 Aller au dernier message

  19. DP ou PA ? Qualification d'équipements communs "communalisés"...

    par Emmanuel Wormser, le 18/06/2014
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    Emmanuel Wormser
    19/03/2015, 14h04 Aller au dernier message

  20. DP ou PA dans site inscrit?

    par Christine BEFRE, le 27/11/2023
    • Réponses: 6
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    Emmanuel Wormser
    01/12/2023, 11h14 Aller au dernier message
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