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Affichage des discussions 61 à 80 sur 835

Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Post Division d'un lot de lotissement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/12/2009
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    Jean-Michel LUGHERINI
    15/12/2009, 11h54 Aller au dernier message

  2. Unhappy Les contentieux des lotissements

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/12/2009
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Jean-Michel LUGHERINI
    15/12/2009, 12h02 Aller au dernier message

  3. Délai de validité d'un arrêté de lotir délivré

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 03/02/2010
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    • Affichages: 12
    Jean-Michel LUGHERINI
    03/02/2010, 09h44 Aller au dernier message

  4. Comment remembrer ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 17/02/2010
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    Jean-Michel LUGHERINI
    17/02/2010, 22h46 Aller au dernier message

  5. Les lotissements-jardins

    par administrateur, le 09/04/2010
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    administrateur
    09/04/2010, 09h15 Aller au dernier message

  6. Division avant Daact

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 12/04/2010
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    Jean-Michel LUGHERINI
    12/04/2010, 21h19 Aller au dernier message

  7. Lecture POS illisible

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 17/07/2010
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    Jean-Michel LUGHERINI
    17/07/2010, 09h44 Aller au dernier message

  8. Bien essayé !

    par administrateur, le 28/07/2010
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    administrateur
    28/07/2010, 08h57 Aller au dernier message

  9. L442-14 : il ne cristallise pas des règles illégales

    par Emmanuel Wormser, le 24/07/2014
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    Emmanuel Wormser
    24/07/2014, 07h08 Aller au dernier message

  10. Déplacé : Loi cap

    par Philippe ARNAL, le 14/12/2016
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  11. DP en zone AU

    par Thierry Bleard, le 01/03/2012
    • Réponses: 1
    • Affichages: 21
    Emmanuel Wormser
    02/03/2012, 00h28 Aller au dernier message

  12. A Plouguerneau, depuis l'annulation du PLU, les PC sont refusés dans les lotissements

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 02/04/2012
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    • Affichages: 23
    Pierre Blanchard
    02/04/2012, 16h56 Aller au dernier message

  13. bail à construction

    par Stéphane JULES, le 18/04/2012
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    Emmanuel Wormser
    18/04/2012, 14h18 Aller au dernier message

  14. DP d'hier...

    par Ludovic LEFEBURE, le 20/04/2012
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    Emmanuel Wormser
    20/04/2012, 11h16 Aller au dernier message

  15. Smile Peut on considérer qu'une DP a validé l'accès au terrain ? ( SUITE )

    par Eric ENJALBERT, le 18/09/2014
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    • Affichages: 15
    Emmanuel Wormser
    18/09/2014, 12h22 Aller au dernier message

  16. ce que ne doit pas contenir un règlement... et autres petits bonheurs

    par Emmanuel Wormser, le 06/11/2014
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    Jean-Michel LUGHERINI
    06/11/2014, 18h08 Aller au dernier message

  17. Unités foncières contigues...ou pas,...

    par François FROT, le 24/12/2015
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    Emmanuel Wormser
    24/12/2015, 21h35 Aller au dernier message

  18. Accord du lotisseur dans une DP

    par Olivier LAUGIER, le 17/03/2017
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    Emmanuel Wormser
    18/03/2017, 00h55 Aller au dernier message

  19. Nouveaux cerfa

    par Philippe ARNAL, le 02/06/2017
    • Réponses: 1
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    Clément EYSSETTE
    03/06/2017, 09h52 Aller au dernier message

  20. Identification d'un pétitionnaire

    par Jean-Philippe BODIN, le 01/04/2019
    • Réponses: 1
    • Affichages: 18
    Emmanuel Wormser
    01/04/2019, 21h30 Aller au dernier message
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