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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Division primaire ou PA?

    par Clément EYSSETTE, le 13/05/2015
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    Clément EYSSETTE
    18/08/2015, 16h44 Aller au dernier message

  2. DP pour 2 lots et servitude à créer sur espace commun existant (sans travaux)

    par Clément EYSSETTE, le 20/07/2016
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    Emmanuel Wormser
    21/02/2017, 14h54 Aller au dernier message

  3. refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant

    par Jean-Bernard Blanc, le 22/05/2017
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    Emmanuel Wormser
    28/08/2017, 18h05 Aller au dernier message

  4. Archi dès PA de 2500 m²

    par Jean-Philippe BODIN, le 02/11/2018
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    Pierre Blanchard
    07/10/2021, 21h07 Aller au dernier message

  5. R123-10-1 et DP

    par Pascal RAYMOND, le 25/10/2011
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    Emmanuel Wormser
    01/11/2011, 21h40 Aller au dernier message

  6. LOTISSEMENT : Subdivision d'un Lot bâti ayant fait l'objet d'un PA (travaux achevés)

    par Marion MOUSSET, le 14/04/2020
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    Emmanuel Wormser
    17/10/2020, 18h35 Aller au dernier message

  7. Attention : le champ du permis d'aménager s'élargit !

    par Emmanuel Wormser, le 24/04/2017
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    Emmanuel Wormser
    10/05/2019, 23h33 Aller au dernier message

  8. Modificatif PA - pièces à fournir

    par Pierre BOFFY, le 08/10/2020
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    Rémi PIERRE
    25/07/2023, 22h19 Aller au dernier message

  9. Modificatif lotissement

    par Philippe ARNAL, le 27/08/2021
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    Rémi PIERRE
    29/10/2023, 17h28 Aller au dernier message

  10. Division de propriété bâtie et DP

    par Antoine VINCENEUX, le 19/11/2019
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    Pascal CHARGELÈGUE
    02/08/2021, 11h51 Aller au dernier message

  11. DP dans le périmètre protégé = PA

    par Philippe ARNAL, le 27/02/2021
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    Emmanuel Wormser
    08/12/2021, 15h10 Aller au dernier message

  12. Attention : le champ du permis d'aménager s'élargit ! partie 2

    par Florian MAZOYER, le 19/06/2017
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    Mansour KADA-YAHYA
    28/01/2020, 11h44 Aller au dernier message

  13. le PA unilot en zone MH : exercice d'atelier

    par Emmanuel Wormser, le 10/05/2019
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    Emmanuel Wormser
    18/01/2023, 10h03 Aller au dernier message

  14. R123-10-1 (encore) : et surface minimale des projets

    par Emmanuel Wormser, le 26/03/2014
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    Emmanuel Wormser
    19/07/2016, 13h44 Aller au dernier message

  15. Question DAACT et lotissement soumis à DP

    par Valérie SILVERT, le 16/02/2019
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    Emmanuel Wormser
    24/11/2022, 16h56 Aller au dernier message
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