aller à PremièrePremière 1234567 ... DernièreDernière
Affichage des discussions 41 à 60 sur 149

Forum: ASL et CDC de lotissements existants

(ex Les vieux cahiers des charges du lotissements et vielles ASL)

  1. Thumbs up Discussion importante Important : Journée Argem le lotissement et cdc

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 14/12/2009
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 0
    • Affichages: 47
    Jean-Michel LUGHERINI
    14/12/2009, 18h21 Aller au dernier message

  2. Discussion importante Important : Cahier des charges et historique lotissement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 14/12/2009
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 0
    • Affichages: 65
    Jean-Michel LUGHERINI
    14/12/2009, 18h01 Aller au dernier message

  1. Pfeeeee! Ce CDC

    par administrateur, le 14/04/2010
    17 Page •
    1 2 3 ... 17
    4 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 162
    • Affichages: 1 997
    Emmanuel Wormser
    06/09/2018, 19h25 Aller au dernier message

  2. Petites nouvelles des ASL ... quant à la mise à jour de leurs statuts

    par Emmanuel Wormser, le 19/01/2018
    • Réponses: 2
    • Affichages: 29
    Emmanuel Wormser
    25/05/2018, 16h56 Aller au dernier message

  3. Petit souvenir

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 31/03/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 22
    (Jean-Jacques GLEIZE)
    01/04/2010, 19h30 Aller au dernier message

  4. Pérennité du cahier des charges du lotissement

    par administrateur, le 22/04/2010
    règles internes du lotissement : cahier des charges et règlement
    • Réponses: 0
    • Affichages: 28
    administrateur
    22/04/2010, 08h13 Aller au dernier message

  5. Perdu sur le cdc, gagné sur le reglement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 30/11/2011
    • Réponses: 2
    • Affichages: 41
    Pierre Blanchard
    01/12/2011, 08h53 Aller au dernier message

  6. Angry Pénibles ces CDC anciens !!!!!

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 07/02/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 27
    Jean-Michel LUGHERINI
    07/02/2010, 18h58 Aller au dernier message

  7. Pas d'obligation du maire de mettre en oeuvre le L442-11

    par Emmanuel Wormser, le 16/01/2021
    • Réponses: 0
    • Affichages: 13
    Emmanuel Wormser
    16/01/2021, 18h09 Aller au dernier message

  8. Pas d'action de l'ASL pour permettre l'indemnisation des adhérents

    par Emmanuel Wormser, le 13/02/2013
    • Réponses: 0
    • Affichages: 10
    Emmanuel Wormser
    13/02/2013, 12h23 Aller au dernier message

  9. Partie commune du lotissement qualifiée en espace public pour application article 6

    par Emmanuel Wormser, le 20/02/2021
    • Réponses: 2
    • Affichages: 44
    Emmanuel Wormser
    02/03/2021, 13h44 Aller au dernier message

  10. Oui! Oui!

    par administrateur, le 08/06/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 24
    (Jean-Jacques GLEIZE)
    08/06/2010, 17h14 Aller au dernier message

  11. Osé, Monsieur le Ministre, non ? CDC

    par administrateur, le 03/03/2010
    3 Page •
    1 2 3
    règles internes du lotissement : cahier des charges et règlement
    • Réponses: 25
    • Affichages: 181
    administrateur
    29/04/2010, 13h23 Aller au dernier message

  12. Ordonnance de 2004: les anciennes ASL doivent mettre leurs statuts en conformité

    par administrateur, le 05/09/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 12
    administrateur
    05/09/2010, 16h34 Aller au dernier message

  13. Opposabilité du CDC à l'acquéreur

    par administrateur, le 15/09/2010
    • Réponses: 5
    • Affichages: 22
    Jean-Michel LUGHERINI
    16/09/2010, 09h30 Aller au dernier message

  14. omission du controle par un GE de la répartition de charges de l'ASL : pas d'effet

    par Emmanuel Wormser, le 29/05/2015
    • Réponses: 0
    • Affichages: 9
    Emmanuel Wormser
    29/05/2015, 08h38 Aller au dernier message

  15. obligation contractuelle de construire dans un certain délai

    par Emmanuel Wormser, le 29/09/2017
    • Réponses: 0
    • Affichages: 5
    Emmanuel Wormser
    29/09/2017, 16h09 Aller au dernier message

  16. Non conformité au cahier des charges : droit à démolition sanction disproportionnée

    par Emmanuel Wormser, le 16/10/2019
    • Réponses: 0
    • Affichages: 39
    Emmanuel Wormser
    16/10/2019, 16h35 Aller au dernier message

  17. Modification d’un CDC par L442-10

    par Arnaud DELEVAL, le 13/07/2023
    • Réponses: 3
    • Affichages: 29
    Arnaud DELEVAL
    18/07/2023, 08h33 Aller au dernier message

  18. Modification des statuts d'ASL : quand faut il publier ?

    par Emmanuel Wormser, le 22/10/2020
    • Réponses: 2
    • Affichages: 11
    Emmanuel Wormser
    23/10/2020, 19h18 Aller au dernier message

  19. Modification d'un CDC, et oui encore

    par Arnaud DELEVAL, le 06/09/2017
    • Réponses: 3
    • Affichages: 55
    Arnaud DELEVAL
    11/09/2017, 18h01 Aller au dernier message

  20. Modification CDC encore et toujours

    par Sylvain NYSIAK, le 21/12/2016
    4 Page •
    1 2 3 ... 4
    • Réponses: 34
    • Affichages: 513
    Emmanuel Wormser
    01/05/2019, 14h02 Aller au dernier message
aller à PremièrePremière 1234567 ... DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum