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Forum: Commercialisation des opérations

  1. Discussion importante Important : Règles d'accessibilité et aménagement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 27/12/2009
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    administrateur
    25/04/2010, 20h30 Aller au dernier message

  1. Retour sur la notion de tranches et de daact partielle

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 18/11/2012
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    Michel CAPIAUX
    04/03/2016, 10h02 Aller au dernier message

  2. Etude géotechnique systématique par le lotisseur ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 08/10/2010
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    Jean-Michel LUGHERINI
    22/02/2013, 14h34 Aller au dernier message

  3. Au sujet du R442-18

    par Thierry Bleard, le 24/06/2014
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    Jean-Michel LUGHERINI
    14/08/2014, 08h45 Aller au dernier message

  4. Vente d'un droit à construire avec Quote-part des PC, après PCVD en division primaire

    par Emmanuel Wormser, le 29/01/2022
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    Emmanuel Wormser
    03/03/2022, 16h22 Aller au dernier message

  5. TVA immobilière : Règles applicables aux opérations immobilières

    par Emmanuel Wormser, le 15/01/2011
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    Emmanuel Wormser
    29/01/2011, 17h06 Aller au dernier message

  6. TVA et Vente de lots

    par Philippe ARNAL, le 08/07/2010
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    administrateur
    06/09/2010, 19h26 Aller au dernier message

  7. La consignation en compte bloqué chez le Notaire

    par Thierry Bleard, le 15/12/2016
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    Thierry Bleard
    16/12/2016, 12h05 Aller au dernier message

  8. 15 cms c'est important!

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 26/01/2015
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    Jean-Pierre DOUBLET
    27/01/2015, 19h10 Aller au dernier message

  9. GE concepteur....attention.

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 31/08/2011
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    Pierre Blanchard
    31/08/2011, 14h47 Aller au dernier message

  10. les travaux sont a charge du lotisseur

    par Emmanuel Wormser, le 18/09/2014
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    Emmanuel Wormser
    18/09/2014, 08h39 Aller au dernier message

  11. DAACT et fin de la garantie d'achèvement

    par Emmanuel Wormser, le 27/11/2012
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    Emmanuel Wormser
    05/12/2012, 18h02 Aller au dernier message

  12. Comment lutter contre les offres anormalement basses ?

    par administrateur, le 09/03/2010
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    administrateur
    09/03/2010, 09h27 Aller au dernier message

  13. Ca ne ressemble pas à un ORDRE ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 23/09/2011
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    Pascal CHARGELÈGUE
    28/09/2011, 11h13 Aller au dernier message

  14. Empêchement de raccordement dû à travaux récents de réfection de voirie

    par Thierry Bleard, le 15/11/2013
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    Emmanuel Wormser
    15/11/2013, 20h22 Aller au dernier message

  15. Soit un lotissement communal...

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 30/10/2010
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    Jean-Michel LUGHERINI
    30/10/2010, 10h40 Aller au dernier message

  16. double casquette aménageur et constructeur

    par Thierry Bleard, le 16/11/2011
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    Thierry Bleard
    17/11/2011, 13h25 Aller au dernier message

  17. responsabilité du diagnostiqueur : on y vient, on y vient !

    par Emmanuel Wormser, le 20/07/2015
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    Pascal CHARGELÈGUE
    29/09/2017, 09h08 Aller au dernier message

  18. diagnostic immobilier : la profession montrée du doigt

    par Emmanuel Wormser, le 20/08/2014
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    Emmanuel Wormser
    20/08/2014, 10h36 Aller au dernier message

  19. Convention de transfert et délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune

    par Thierry Bleard, le 17/02/2012
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    Thierry Bleard
    18/02/2012, 23h22 Aller au dernier message

  20. Question Daact lotissement et demandes de pièces ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 06/01/2010
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    Jean-Michel LUGHERINI
    10/01/2010, 09h37 Aller au dernier message
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