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Type: Messages; Utilisateur:
Sophie BERTAINA
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27/02/2023,
16h43
Discussion:
Définition du terme "terrain viabilisé"
par
Sophie BERTAINA
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14
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164
Re : Définition du terme "terrain viabilisé"
27/02/2023,
13h49
Discussion:
Définition du terme "terrain viabilisé"
par
Sophie BERTAINA
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164
Re : Définition du terme "terrain viabilisé"
27/02/2023,
12h09
Discussion:
Définition du terme "terrain viabilisé"
par
Sophie BERTAINA
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164
Re : Définition du terme "terrain viabilisé"
27/02/2023,
11h47
Discussion:
Encore un refus fondé sur un avis défavorable au titre du réglement de voirie
par
Sophie BERTAINA
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112
Re : Encore un refus fondé sur un avis défavorable au titre du réglement de voirie
27/02/2023,
10h26
Discussion:
Définition du terme "terrain viabilisé"
par
Sophie BERTAINA
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14
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164
Re : Définition du terme "terrain viabilisé"
29/07/2022,
18h43
Discussion:
PC et servitude de cour commune
par
Sophie BERTAINA
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292
Re : PC et servitude de cour commune
02/06/2021,
18h16
Discussion:
Copropriété sur deux parcelles non contigues
par
Sophie BERTAINA
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330
Re : Copropriété sur deux parcelles non contigues
29/04/2015,
00h38
Discussion:
Avis de recherche : annexe à l’article R353-19 du CCH (décompte de surface corrigée)
par
Sophie BERTAINA
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6
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41
Re : Avis de recherche : annexe à l’article R353-19 du CCH (décompte de surface corri
28/04/2015,
14h33
Discussion:
Avis de recherche : annexe à l’article R353-19 du CCH (décompte de surface corrigée)
par
Sophie BERTAINA
Réponses
6
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Avis de recherche : annexe à l’article R353-19 du CCH (décompte de surface corrigée)
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