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Mansour KADA-YAHYA
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06/05/2024,
09h32
Discussion:
Non Oppo à DP et avis défavorable mais postérieur sur les Accès
par
Mansour KADA-YAHYA
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6
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80
Re : Non Oppo à DP et avis défavorable mais postérieur sur les Accès
22/04/2024,
09h45
Discussion:
Répartition emprise au sol en PA
par
Mansour KADA-YAHYA
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7
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68
Re : Répartition emprise au sol en PA
25/01/2024,
15h04
Discussion:
Division vente de la partie bâtie et L442-1
par
Mansour KADA-YAHYA
Réponses
4
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50
Re : Division vente de la partie bâtie et L442-1
05/12/2023,
10h52
Discussion:
Création Voirie lotissement en zone agricole du PLU
par
Mansour KADA-YAHYA
Réponses
5
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55
Re : Création Voirie lotissement en zone agricole du PLU
05/12/2023,
10h23
Discussion:
Dépot de pièces modifiant le projet et naissance d'une autorisation tacite
par
Mansour KADA-YAHYA
Réponses
3
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27
Re : Dépot de pièces modifiant le projet et naissance d'une autorisation tacite
02/11/2023,
15h30
Discussion:
Modification erronée du délai d'instruction
par
Mansour KADA-YAHYA
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26
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158
Re : Modification erronée du délai d'instruction
02/11/2023,
15h27
Discussion:
Modification erronée du délai d'instruction
par
Mansour KADA-YAHYA
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26
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158
Re : Modification erronée du délai d'instruction
30/10/2023,
08h58
Discussion:
ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence
par
Mansour KADA-YAHYA
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12
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113
Re : ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence
03/10/2023,
09h37
Discussion:
Cahier des charges ancien
par
Mansour KADA-YAHYA
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44
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296
Re : Cahier des charges ancien
02/10/2023,
16h50
Discussion:
Cahier des charges ancien
par
Mansour KADA-YAHYA
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44
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296
Re : Cahier des charges ancien
02/10/2023,
15h44
Discussion:
Cahier des charges ancien
par
Mansour KADA-YAHYA
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44
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296
Re : Cahier des charges ancien
02/10/2023,
15h33
Discussion:
TA et DP parking
par
Mansour KADA-YAHYA
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3
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25
Re : TA et DP parking
18/08/2023,
09h43
Discussion:
Oposition implicite ou refus d'instruire ?
par
Mansour KADA-YAHYA
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13
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105
Re : Oposition implicite ou refus d'instruire ?
16/08/2023,
14h51
Discussion:
Oposition implicite ou refus d'instruire ?
par
Mansour KADA-YAHYA
Réponses
13
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105
Re : Oposition implicite ou refus d'instruire ?
16/08/2023,
11h38
Discussion:
Rue et voie
par
Mansour KADA-YAHYA
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10
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68
Re : Rue et voie
16/08/2023,
11h22
Discussion:
Rue et voie
par
Mansour KADA-YAHYA
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10
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68
Re : Rue et voie
08/08/2023,
11h34
Discussion:
Sous lotissement
par
Mansour KADA-YAHYA
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23
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195
Re : Sous lotissement
28/07/2023,
10h26
Discussion:
ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence
par
Mansour KADA-YAHYA
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12
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113
Re : ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence
26/07/2023,
11h08
Discussion:
ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence
par
Mansour KADA-YAHYA
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12
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113
Re : ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence
15/06/2023,
12h11
Discussion:
Recours Architecte pour chgt de desination
par
Mansour KADA-YAHYA
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44
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273
Re : Recours Architecte pour chgt de desination
15/06/2023,
10h21
Discussion:
Recours Architecte pour chgt de desination
par
Mansour KADA-YAHYA
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44
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273
Re : Recours Architecte pour chgt de desination
14/06/2023,
16h01
Discussion:
Recours Architecte pour chgt de desination
par
Mansour KADA-YAHYA
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44
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273
Re : Recours Architecte pour chgt de desination
14/06/2023,
11h07
Discussion:
Recours Architecte pour chgt de desination
par
Mansour KADA-YAHYA
Réponses
44
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273
Re : Recours Architecte pour chgt de desination
13/06/2023,
10h39
Discussion:
Recours Architecte pour chgt de desination
par
Mansour KADA-YAHYA
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44
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273
Re : Recours Architecte pour chgt de desination
16/02/2023,
13h47
Discussion:
Atlitude terrain naturel de référence et hauteurs bâtimen à construire
par
Mansour KADA-YAHYA
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11
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Re : Atlitude terrain naturel de référence et hauteurs bâtimen à construire
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