(ex SHOB / SHON)
(ex Taxes et participations d'urbanisme)
(Avantages. Problèmes. Craintes)
Division primaire : appréciation de la règle du PLU à l'échelle du lot (futur ?)
Aujourd'hui, 19h04
(Toutes questions)
(Toutes questions)
Demandes irrégulières de pièces : des JP toutes fraiches (dont accès en DP division)
02/06/2026, 17h14
(ex Les vieux cahiers des charges du lotissements et vielles ASL)
(ex Alignements + Les Branchements & Raccordements d’un lotissement + les réseaux EDF/PTT..)
Droit de suite sur le financement des extensions électriques : à coté de la plaque !
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Une ASL peut-elle gérer des espaces et équipements dont elle n'est pas propriétaire ?
17/03/2026, 20h47
(ex Alertes « Jurisurba », « Universimmo » et autres sites + tvx de fin d'etudes)
(ex Veille juridique législative et règlementaire, les réponses du Ministère sur ses sites "Intranet et Extranet" & les Imprimés CERFA + SENAT + Assemblée Nationale)
(ex Veille jurisprudentielle judiciaire & Administratives)
Textes. Retranscriptions de journées d’Etudes. Réflexions.
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