(ex SHOB / SHON)
(ex Taxes et participations d'urbanisme)
Subdivision d'un lot bâti d'un lotissement achevé. Modifier le lotissement? [Oui]
16/04/2025, 12h10
(Avantages. Problèmes. Craintes)
(Toutes questions)
Implantation des constructions les unes par rapport aux autres .....sur copro de Sol
10/04/2025, 15h28
(Toutes questions)
Servitude conv. de passage - Discontiguité FS / FD suite cession - Extinction ? [NON]
25/03/2025, 10h25
(ex Les vieux cahiers des charges du lotissements et vielles ASL)
(ex Alignements + Les Branchements & Raccordements d’un lotissement + les réseaux EDF/PTT..)
(ex Alertes « Jurisurba », « Universimmo » et autres sites + tvx de fin d'etudes)
Signalement : Actes du colloque "Le lotissement à l'heure de la sobriété foncière"
23/01/2025, 10h18
(ex Veille juridique législative et règlementaire, les réponses du Ministère sur ses sites "Intranet et Extranet" & les Imprimés CERFA + SENAT + Assemblée Nationale)
(ex Veille jurisprudentielle judiciaire & Administratives)
Gros recul jurisprudentiel : pas d'obligation du maire de prévoir des prescriptions
18/04/2025, 10h08
Textes. Retranscriptions de journées d’Etudes. Réflexions.
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