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Voir la version complète : Études diverses, blogs


  1. Réforme de l'administration départementale
  2. Location
  3. Intérêt à agir. Permis de construire
  4. Saillie sur Domaine public
  5. Les premiers travaux de l'Argem
  6. TFE. Le lotissement!
  7. Le Domaine public artificiel et....
  8. La procédure d'Alignement
  9. Délais......arrêtés de lotir
  10. 13 décisions ! le 18/12/2009
  11. Le PLU. Journée Arugem
  12. La veille UNIVERSIMMO
  13. Le PWYW !
  14. un programme législatif 2010 chargé !
  15. Lotissement et devenir de l'environement proche
  16. La VEFA en question !
  17. Réforme Taxe professionnelle
  18. A propos de l'extension limitée de l'Urbanisation
  19. Chalet et Copro !
  20. Le regime des travaux sur construction existante en droit de l’urbanisme
  21. Motivation de la préemption et programme local de l'habitat
  22. Achats de "biens sans maître" par les communes
  23. Retrait et gonflement des argiles
  24. Dessous.....la table suisse!
  25. A chacun ...sa vérité et son..."territoire"
  26. PA et autorisation de construire !
  27. Justice : ce qui sera réformé en 2010
  28. A suivre avec gourmandise
  29. Le train sifflera 3 fois !
  30. En un seul bloc ! Jurisurba 29/01/2010
  31. Les fameuses décharges notariales
  32. permis de construire et responsabilité du notaire
  33. PC et ERP
  34. Nouvelle taxe sur les plus-values, pour bientôt
  35. Chose promise........chose...!
  36. Beau sujet pour nos amis invités juristes
  37. Publicité foncière
  38. Moi j'aime bien !
  39. Les coups de gueule !
  40. Occupant sans titre du domaine public
  41. La prochaine définition légale du terrain à bâtir
  42. La réforme des juridictions administratives
  43. Première instance
  44. exploitations industrielles et agricoles classées
  45. taxe d’habitation sur les logements vacants
  46. Projet de loi d’allègement de certaines procédures
  47. arrêté de péril
  48. Voie d'accès au parking
  49. campings et études d'impact
  50. Contentieux
  51. Permis de construire, crues et imprudence du pétitionnaire
  52. Les lettres HCL !
  53. Opposabilité aux tiers du compromis de vente
  54. L'acte de vente.....poétisé!
  55. mur de cloture ou soutènement ?
  56. mitoyenneté du plafond, tréfond et division en volume
  57. Du "black" oui, mais en Suisse !
  58. Un risque d’inondation dans une vente d’immeuble, annulation de la vente
  59. Obligation de Conseil
  60. Encore un peu d'essence ?
  61. Quel délai pour agir contre un notaire ?
  62. UN terrain......DEUX Bungalows
  63. Extension d’une construction en zone boisée protégée
  64. Le maire, l'accession sociale et le promoteur
  65. Devoirs du Notaire
  66. OUPS! Un GE Faussaire ??????????
  67. Référé engagé par le maire sans autorisation du CM
  68. vente consentie moyennant bail à nourriture
  69. Ben...oui, les fondations ce n'est pas en option !!!
  70. Stratégie d'avocat ?
  71. Profitons de ce sujet !
  72. Résumé de toutes les RM
  73. La mauvaise foi du vendeur l'oblige à réparer l'intégralité des désordres imputables
  74. Préemption de partie de l’unité foncière
  75. Droit de preemption :
  76. prix de mémoire 2010
  77. ben quand même ! Voie de fait!
  78. Installations classées
  79. Pas PC mais DP!
  80. Aie, aie aie....bon !
  81. Préparation de la réforme des règles et documents d'urbanisme
  82. et oui....lotissement !
  83. Réduction du projet initial
  84. refus de PC trop de motifs nuisent à la motivation
  85. Caravane
  86. Rénovation ? Construction !
  87. A chacun.....ses combats !!!
  88. Transfert partie PC et scission ?
  89. garantie intrinsèque
  90. Avis tardif ABF!
  91. Un pastis.....et pas de Marseille
  92. L’acte notarié de vente, un contrat d’adhésion
  93. Bâtiment d’exploitation viticole et bâtiment d’habitation
  94. justifier de la propriété du terrain
  95. Sous......Conditions! Nuances!
  96. l'obligation de conseil
  97. Maître Durand n'est plus en vacances
  98. Court circuit dans la prescription ?
  99. Et la création de SHON ?
  100. Préemption d'un bien situé en partie dans une zone non constructible
  101. PUB censurée ?
  102. déclassement par le CE
  103. Bail commercial, domaine public et domaine privé de la commune
  104. Mesures de restitutions......juge pénal
  105. Regime des travaux sur construction existante
  106. Revue de presse.....foncier et lotissement
  107. La superficie des stationnements non accessoires et à louer, constitue de la SHON
  108. Merci Maître.......
  109. Durée des archives communales
  110. Rapport sans rapport
  111. Transformation d'une fenêtre en porte fenêtre
  112. Responsable de rien ....
  113. Google Earth et les piscines non déclarées
  114. Les alignements vus par Me Buffet
  115. Ad memoriam notariae
  116. Bug Instruction.....
  117. Indivisaire ayant contribué à améliorer un bien indivis - équité - 815-13 CC
  118. Etude du bail dérogatoire de courte durée
  119. batiments agricoles en zone NC
  120. veilles jurisurba
  121. Pour certaines recherches
  122. Recours et installations classees
  123. d’habitation nécessairement et directement liée à l’activité agricole et permis de co
  124. La liste des sites de Me Buffet
  125. Même Justin...se méfie de la VEFA
  126. Les lettres du gridauH
  127. Aux sources de l'inconstitutionnalité
  128. bilan réforme notaire
  129. cadastre et prescription
  130. Pas de chance ce notaire.....
  131. La question du député est con!
  132. L'expertise judiciaire : quelles évolutions pour quelle justice ?i
  133. Piqure de rappel - Dates de valeur de nos "chers" banquiers
  134. Être ou ne pas être.....inscrit en tant qu agriculteur
  135. Prions......mais c'est payant
  136. M. Redoutey s'envoie en l'air
  137. Enquêtes publiques
  138. Vive le cadastre!
  139. Procédure de révision simplifiée du plan d’urbanisme pour vendre un terrain à la comm
  140. Vente d’une maison liée à l’exploitation agricole ?
  141. Quand le lac prend l'eau !
  142. Formalité de division sur "jurisprudentes" - DP sans division en guise de R315-4 ??
  143. Cot! Cot! Cot - Validation du permis de construire d’un bâtiment d’élevage de volaill
  144. mauvaise implantation pour mauvaise cession
  145. De façades à façades !
  146. Et vlan! A malin , malin et demi !
  147. Ma ruine à canassons, c'est de l'habitation !
  148. Ma dalle , c'est pas "quedal"
  149. Ventes immobilières en chaîne
  150. Les divisions.... Marseillaises
  151. La voirie communale et le GE : A.Saint Supéry dans la presse !
  152. une nouvelle revue en droit de l'immobilier
  153. Jurisurba 18/01/2012
  154. Misère ! Pôvre lotisseur
  155. ONB en congés ?
  156. OGE attention, voila un nouveau cadastre...
  157. Notion d'unité foncière....remembrée !
  158. identification du chemin rural - obligation de l'entretenir
  159. 2500 euros? Sanctions pour recours abusifs
  160. 24/100 de pente!
  161. Les OGM, le Maire et le PLU
  162. Révision? À la baisse ou à la hausse?
  163. Attention.....location meublés
  164. Le GE coach judiciaire!
  165. Tout sur le lotissement......., enfin presque
  166. Allez hop! Parasismique......
  167. GE médiateur
  168. Veille urbanisme pratique (éditions Sorman)
  169. Voir la mer......perché sur un tabouret ?
  170. Contester un PPR ..ça marche!
  171. Notaires....GE......
  172. un rapport du CGEDD sur l'application de la loi littoral
  173. Zone À. Bien tenté, mal réussi!
  174. Le PC biosourcé quelque chose
  175. Usucapion cour commune
  176. Prescription acquisitive...et toc...
  177. Y a le feu au droit de propriété
  178. Allez bon vent. Pas de R111-21 là !
  179. Metroglodyte à boucher!
  180. Coup de gueule!
  181. Nouveau régime des divisions : ouvrage de S.Pérignon
  182. La bonne blague de notoriété acquisitive
  183. Panique chez les juges: démolir l’ouvrage public, après annulation de l'expro?
  184. Bail à construction et volumes
  185. La preuve : une étude complète de la Cour de cassation
  186. Publiez.....vite!
  187. Journées CRDI Nantes 9 et 10 octobre 2013
  188. Arugem ! Un pilote .....à l'Honneur...
  189. cadastre et empietement
  190. Allos.....c'est tout ou rien
  191. Et en Français....ça veut dire?
  192. Petit rappel responsabilité du praticien
  193. Qu'est-ce qu'un terrain de loisir ?
  194. Un architecte trop pressé......
  195. Paon Paon sur le c.l!
  196. Intouchable [acte de notoriété acquisitive, le Notaire n'a pas à faire de recherches]
  197. Le R 111-4 ....
  198. Casier judiciaire
  199. Dossier ALUR LLC avocats
  200. Rapport de l'IGF sur les professions règlementées
  201. Autorisation orale d'occuper le DP
  202. notaires et médias
  203. Implantation non conforme.....démolition
  204. Indispensable: Site Carmen PACA completement rénové
  205. Recouvrir. La participation stationnement
  206. Les POS font de la resistance....plus tard, plus tard
  207. Sécurité juridique et contentieux de l'urbanisme
  208. Droit d'usage
  209. les contradictions de la politique du logement
  210. Allez oublions nos amis juristes!
  211. Voilà c'est dit!
  212. Pense-bête sur les divisions foncières
  213. Formation ARUGEM le 22 mai 2015 à Aix-En-Provence -Thème: les risques naturels
  214. grands projets urbains : vers plus de co-construction ?
  215. Le géomètre et la consultation du cadastre
  216. "La théorie de la bouse de vache" ou ... les méfaits de google !
  217. dématérialisation des demande d'urbanisme
  218. La VISCUOSITE administrative vous connaissez ???
  219. AirBnB : choisissez bien vos clients
  220. Légifrance : changement proche de l'interface de navigation
  221. Le PCVD, par PEDurand
  222. Périmètre du lotissement : article sur le sujet
  223. Les divisions foncières : une récap simple et lisible
  224. Demandes abusives de pièces complémentaires : un article optimiste !
  225. Les propositions des notaires
  226. SITADEL : les données détaillées désormais (très) accessibles
  227. ESt-ce qu'on l'aurait convaincu avec une belle AFUL ?
  228. 5 ans de jurisprudence pour les ASL
  229. Pagnol dans les Alpes Maritimes : quand les sources tarissent
  230. 80% des refus annulés