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Voir la version complète : La copropriété, la division en volumes


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  1. Annulation/Refonte de Copropriété et DTG
  2. Le GE : incontournable pour créer une copropriété !
  3. Chambre avec placard et cumulus
  4. Bail reel solidaire
  5. Reprise du calcul des superficies
  6. Parties communes spéciales bâtiments
  7. Ballon d'eau chaude individuel en partie commune
  8. Scission copro judiciaire????? Possible?
  9. Statut de la copro et panneaux solaires privatifs sur toiture commune
  10. Copropriété sans quotes-parts de partie commune
  11. questions pointues en copro
  12. P’tite copro !
  13. Communication entre deux lots
  14. Art 8 - place pmr commune - pcvd - copro sur multiples ilots
  15. Bornage du sol commun initié par SDC secondaire seul ? [oui et non ??]
  16. Surrélever une copro : guide de l'ANIL
  17. création d'un lot nouveau ancien
  18. Travaux en copro et obligation architecte
  19. Droit de surélévation
  20. prescription trentenaire de parties communes : pas cette fois
  21. Scission de copropriété : leçon de choses...
  22. Création de parties communes spéciales pour un seul lot ?
  23. Copro - PCS de parties de bâtiments
  24. Création d'une nouvelle clef de répartition de charges "Groupe de Bâtiments"
  25. Scission de copropriété - Calcul d'une indemnité
  26. Emprise (assiette) de copropriété sur 2 parcelles non contigües
  27. Assiette(s) d'EDDV sur des fonciers différents
  28. prescription extinctive en copro
  29. Démembrement et copropriété
  30. Les meublés touristiques et l'habitation bourgeoise
  31. Devenir des dettes du syndicat dissous lors de la création d'un nouveau syndicat
  32. Empiètement d'une copro chez le voisin
  33. Jardin en jouissance exclusive et tantièmes
  34. Article 26 et article 11
  35. Superficie (annexes) à prendre en compte pour le calcul des tantièmes
  36. Logement et garage qui communiquent: Un seul lot?
  37. Copro or not copro ? Modifier librement l'EDD en cas d'absence de réglement ?
  38. Privatisation de parties communes
  39. Incorporation d'un lot dans les PC spéciales
  40. Aliénation de parties communes
  41. Discordance plan-règlement de copro : responsabilité du notaire
  42. Division d'un immeuble en copropriété avec pièces imbriquées
  43. Transformation d'un abris voiture en garage
  44. Modification de l'emplacement des lots de stationnement en copropriété
  45. Scission dans une copropriété et constitution d'une servitude de passage.
  46. Nouvelles charges ……
  47. Scission de copropriété qui ne fonctionne pas
  48. Copropriété et piscine privative
  49. Quotes parts de parties communes
  50. Caducité Copro "réunie"
  51. Parties communes : un dossier spécial aux AJDI
  52. Répartition des charges de copropriété : office du juge...
  53. Copropriete lot jardin et trefonds
  54. Toiture immeuble
  55. EDDV modificatif
  56. Chaudière collective dans un lot privatif
  57. mise en coproriété en zone A ou N
  58. modif de copro : construction sur un lot de jardin (en jouissance exclusive)
  59. Cave transformée en habitation en copro
  60. Copropriété
  61. Charges spéciales ou parties communes spéciales pour un groupe de bâtiments
  62. Mise en corpopriété d'un immeuble et Arrété de péril
  63. Lot constitué de "appartement, jardin" - Jardin Privatif ou jouissance de PC ?
  64. Véranda sur partie commune à jouissance privative - z'auraient mieux fait de se taire
  65. Règlement de copropriété non publié et déconnecté de la réalité
  66. Qu’est ce qu’un immeuble bati pour la loi de 65?
  67. Lots de copropriété avec accès par une autre copropriété
  68. Peut on monter une copro sur la moitié d'un immeuble?