(ex SHOB / SHON)
(ex Taxes et participations d'urbanisme)
Assiette d'un PA n'incluant pas la partie bâti accessible depuis la future voie du PA
Aujourd'hui, 17h38
(Avantages. Problèmes. Craintes)
la division du terrain avant la réalisation des travaux en PCVD serait une fraude ?
31/07/2024, 18h15
(Toutes questions)
(Toutes questions)
Changement définitif de nature d'un terrain soumis à une aurorisation de défrichement
04/09/2024, 09h56
Demandes irrégulières de pièces : des JP toutes fraiches (dont accès en DP division)
Aujourd'hui, 10h38
Lot constitué de "appartement, jardin" - Jardin Privatif ou jouissance de PC ?
Aujourd'hui, 16h08
(ex Les vieux cahiers des charges du lotissements et vielles ASL)
(ex Alignements + Les Branchements & Raccordements d’un lotissement + les réseaux EDF/PTT..)
Mise en cause des nu-propriétaires suite donation en cours de bornage judiciaire
Aujourd'hui, 10h23
(ex Alertes « Jurisurba », « Universimmo » et autres sites + tvx de fin d'etudes)
(ex Veille juridique législative et règlementaire, les réponses du Ministère sur ses sites "Intranet et Extranet" & les Imprimés CERFA + SENAT + Assemblée Nationale)
(ex Veille jurisprudentielle judiciaire & Administratives)
Caractéristiques des locaux propres à l'habitation (Articles R1331-17 à R1331-23)
30/08/2024, 08h20
Textes. Retranscriptions de journées d’Etudes. Réflexions.
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