Recherche:

Type: Messages; Messages du dernier jour

Recherche: Recherche effectuée en 0,00 secondes.

  1. Les discussions ci-dessous n'ont pas eu de nouvelles réponses depuis votre dernière visite ou depuis que vos forums ont été marqués comme lus.

  2. R 421-7-1

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 04/10/2024
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 19
    • Affichages: 54
    Dernier message: Aujourd'hui 13h15
    par Jean-Michel LUGHERINI  Aller au dernier message

    Forum:
    Le permis de construire valant division parcellaire

  3. 2 parcelles se touchant par un seul point forment une unité foncière ?

    par Jérôme MEGRET, le 19/09/2024
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 15
    • Affichages: 99
    Dernier message: Aujourd'hui 12h57
    par Jean-Philippe BODIN  Aller au dernier message

    Forum:
    Divers

  4. DP sur deux unités foncières différentes - Re-qualification en PA ?

    par Olivier SALVETAT, le Aujourd'hui
    • Réponses: 0
    • Affichages: 2
    Dernier message: Aujourd'hui 11h15
    par Olivier SALVETAT  Aller au dernier message

    Forum:
    DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  5. Si vous partez en vacances...

    par Emmanuel Wormser, le Hier
    • Réponses: 1
    • Affichages: 15
    Dernier message: Hier 17h08
    par Frédéric ROUGIER  Aller au dernier message

    Forum:
    Jurisprudence

Affichage des résultats 1 à 4 sur 4