Recherche:

Type: Messages; Messages du dernier jour

Recherche: Recherche effectuée en 0,00 secondes.

  1. Les discussions ci-dessous n'ont pas eu de nouvelles réponses depuis votre dernière visite ou depuis que vos forums ont été marqués comme lus.

  2. délai pour contester un PC

    par Jean-Philippe BODIN, le 14/04/2021
    3 Page •
    1 2 3
    • Réponses: 22
    • Affichages: 117
    Dernier message: Aujourd'hui 00h12
    par Rémi PIERRE  Aller au dernier message

    Forum:
    PC (permis de construire) et PD (permis de démolir)

  3. Caducité et travaux entamés…..

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 11/10/2024
    2 Page •
    1 2
    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 16
    • Affichages: 52
    Dernier message: Aujourd'hui 00h11
    par Rémi PIERRE  Aller au dernier message

    Forum:
    PC (permis de construire) et PD (permis de démolir)

  4. PA sans travaux, DAACT et point de départ du délai R600-3 CU

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 03/09/2024
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 15
    • Affichages: 71
    Dernier message: Hier 14h22
    par Rémi PIERRE  Aller au dernier message

    Forum:
    Aspects procéduraux communs à toutes les formalités d'urbanisme

  5. transfert et modification DP : enfin un CERFA

    par Emmanuel Wormser, le 19/10/2024
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 10
    • Affichages: 63
    Dernier message: Hier 12h41
    par Emmanuel Wormser  Aller au dernier message

    Forum:
    Positions ministérielles (réponses, doctrine)

Affichage des résultats 1 à 4 sur 4